URD-ARVERNE-2023-FR

1. Personnes responsables, informations provenant de tiers et rapports d’experts

1.1 Personnes responsables

1.2 Déclaration des personnes responsables

1.3 Déclarations ou rapports d’experts

1.4 Attestation relative aux informations provenant d’une tierce partie

2. Contrôleurs légaux des comptes

2.1 Identité des contrôleurs légaux

2.2 Changement éventuel

3. Facteurs de risques

3.1 Procédure de gestion des risques et contrôle interne

3.2 Facteurs de risques

3.3 Risques liés aux secteurs d’activité du Groupe

3.4 Risques opérationnels liés à l’activité du Groupe

3.5 Risques liés à la stratégie du Groupe

3.6 Risques légaux et réglementaires

3.7 Risques financiers

3.8 Risques fiscaux

4. Informations concernant l’émetteur

4.1 Raison sociale et nom commercial

4.2 Lieu d’enregistrement, numéro d’enregistrement et identifiant d’entité juridique (LEI)

4.3 Date de constitution et durée de vie de la Société

4.4 Siège social, forme juridique, et législation applicable

5. Aperçu des activités du groupe

5.1 Ambition, raison d’être et stratégie du Groupe

5.2 Développements importants dans l’activité du Groupe

5.3 Le forage, la clé du succès pour développer le sous-sol

5.4 La géothermie, une énergie bas carbone dans les territoires

5.5 Le lithium, un des principaux minéraux de la transition énergétique

5.6 Principales activités du Groupe

5.7 Le statut de société à mission et la feuille de route du Groupe

5.8 Investissements

5.9 Immobilisations corporelles et environnement

6. Structure organisationnelle

6.1 Organigramme de la Société

6.2 Filiales importantes de la Société

7. Examen de la situation financière et du résultat

7.1 Présentation générale

7.2 Principaux postes du compte de résultat

7.3 Analyse des résultats consolidés pour l’exercice clos le 31 décembre 2023

7.4 Résultat de l'entreprise pour les quatre derniers exercices et informations sur les délais de paiement

8. Trésorerie et capitaux

8.1 Informations sur les capitaux du Groupe : ressources financières et passifs financiers

8.2 Source et montant des flux de trésorerie

8.3 Information concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux

8.4 Hors-bilan

9. Environnement réglementaire

9.1 Le régime juridique applicable à la géothermie et au lithium

9.2 Procédure d’octroi des titres

9.3 Droits exclusifs conférés au titulaire d’un titre minier

9.4 Encadrement de la responsabilité du titulaire d’un titre minier

9.5 Application d’autres réglementations en matière d’urbanisme et d’environnement

10. Informations sur les tendances

11. Prévisions ou estimations du bénéfice

12. Organes d’administration et de direction

12.1 Informations concernant le Conseil d’Administration et la direction générale

12.2 Déclarations relatives aux membres du Conseil d’Administration et aux dirigeants mandataires sociaux

12.3 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration,
de direction et de la direction générale

13. Rémunération et avantages

13.1 Politique de rémunération des mandataires sociaux

13.2 Rémunérations versées et avantages en nature octroyés durant l’exercice clos au 31 décembre 2023

13.3 Ratios d’équité

13.4 Montant des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par la Société ou ses filiales aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction

14.1 Règles et principes de gouvernance d’entreprise

14.2 Comité Exécutif

14.3 Activités du Conseil d’Administration

14.4 Date d’expiration du mandat actuel des membres des organes d’administration ou de direction

14.5 Contrats de service liant les membres des organes d’administration ou de direction

14.6 Informations sur les comités spécialisés du Conseil d’Administration

15. Salariés

15.1 Ressources humaines

15.2 Participations au capital et stock-options des mandataires sociaux d’Arverne Group

15.3 Accord prévoyant une participation des salariés au capital
de la Société

16. Principaux actionnaires

16.1 Actionnaires

16.2 Existence de droits de vote différents

16.3 Contrôle direct ou indirect de la Société

16.4 Déclaration de franchissement de seuils

16.5 Actionnariat salarié

16.6 Informations sur les opérations réalisées sur les titres de la Société par les dirigeants et assimilés

16.7 Accords dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

17. Transactions avec des parties liées

17.1 Principales transactions avec des parties liées

17.2 Conventions réglementées

17.3 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de la Société

18.1 Comptes consolidés établis selon les normes IFRS pour l’exercice clos le 31 décembre 2023

18.2 Comptes annuels pour l’exercice clos le 31 décembre 2023

18.3 Rapports des commissaires aux comptes

18.4 Politique de dividendes

18.5 Procédures judiciaires et d’arbitrage

18.6 Changement significatif de la situation financière ou commerciale de la Société

19. Informations supplémentaires sur la Société

19.1 Capital social

19.2 Acte constitutif et statuts

19.3 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique

20. Contrats importants

20.1 Contrats en cours

20.2 Contrats résiliés

21. Informations complémentaires

21.1 Informations incorporées par référence

21.2 Documents accessibles au public

21.3 Tables de concordance